1. Éditeur du site
Le site [Nom du site internet / URL du site] est édité par :

Identité / Raison sociale : [Nom et Prénom ou Raison sociale de l'entreprise]

Statut juridique : [Ex. : Entrepreneur individuel / SASU / SAS / SARL / Association]

Capital social : [Montant en euros, ex. : 1 000 € — À supprimer si entrepreneur individuel ou micro-entreprise]

Adresse du siège social / Domiciliation : [Adresse postale complète]

Numéro d'immatriculation : [Immatriculée au RCS de (Ville) sous le numéro SIREN / SIRET : 000 000 000 00000]

Numéro de TVA intracommunautaire : [FR 00 000000000 — Ou indiquer : « Non assujetti à la TVA en vertu de l'article 293 B du CGI » si franchise en base]

Adresse électronique : [adresse@email.com]

Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]

Directeur de la publication : [Nom et Prénom du représentant légal ou du responsable de publication]

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex. : OVHcloud, Scaleway, Clever Cloud, Infomaniak]

Raison sociale et statut : [Ex. : OVH SAS]

Adresse postale : [Adresse complète de l'hébergeur]

Numéro de téléphone / Contact : [Numéro de téléphone ou URL du support]

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site [Nom du site internet / URL du site] (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, code source) est la propriété exclusive de [Nom de l'éditeur ou Raison sociale], sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

Collecte des données : Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site (notamment via le formulaire de contact [ou d'inscription]) sont destinées exclusivement à [préciser la finalité, ex. : répondre aux demandes de devis / prise de contact].

Durée de conservation : Ces données sont conservées pendant une durée maximale de [ex. : 3 ans à compter du dernier contact].

Droits des utilisateurs : Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de ses données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement. Pour exercer ce droit, adressez un message à : [adresse@email.com].

Cookies : Le site peut avoir recours à des traceurs ou cookies pour [préciser : la mesure d'audience / le bon fonctionnement technique / etc.]. L'utilisateur peut à tout moment paramétrer ses choix de consentement via le bandeau dédié ou les réglages de son navigateur.